le spécialiste de la façade dans le Var

Informations légales et règles de confidentialité

Vous naviguez sur le site www.les-maconsdudevoir.fr de la société LES MAÇONS DU DEVOIR, Façadier à FLASSANS-SUR-ISSOLE.
La connexion à www.les-maconsdudevoir.fr est cryptée avec votre navigateur via un certificat SSL.

Informations du propriétaire du site Internet

LES MAÇONS DU DEVOIR
Les 4 chemins RN7
83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE
Tél : 0483072382

E.U.R.L. au capital de 20000 €
N°TVA : FR56519778427
Siret : 51977842700038 draguignan
Code APE : 4399C

LES MAÇONS DU DEVOIR est référencé sur MeilleurArtisan.com dans la catégorie Façadier FLASSANS-SUR-ISSOLE

Responsable de la publication

Denis Kahraman

Conception et hébergement de www.les-maconsdudevoir.fr

Le site www.les-maconsdudevoir.fr de la société LES MAÇONS DU DEVOIR est hébergé par MeilleurArtisan.com 22 rue Carnot 05000 GAP.

Confidentialité et protection des données personnelles

Nature des informations personnelles collectées

Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Commande), LES MAÇONS DU DEVOIR est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email

Utilisation de ces informations par la société

Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.

Mode de transfert des données à des entreprises tierces

En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces

Procédure mise en place pour modifier ou supprimer ces informations personnelles ou les désactiver

Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à LES MAÇONS DU DEVOIR Les 4 chemins RN7 83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE

Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.

Limitation de la responsabilité

LES MAÇONS DU DEVOIR a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. LES MAÇONS DU DEVOIR ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable y compris pour les partenaires de LES MAÇONS DU DEVOIR. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.